Archives de catégorie : Europe et International

Vers une consolidation du droit des passagers en Europe

La mobilité est en plein essor depuis la fin du XXe siècle. Des millions de personnes se déplacent chaque jour en France et en Europe pour des raisons professionnelles ou personnelles. Quels sont leurs droits ? Sont-ils dépendants du mode de transport ou de la destination choisie ? Peuvent-ils varier en fonction de critères propres à la personne (sa corpulence, ses capacités de mobilité…) ? Observer le droit des transports sous l’angle du client, c’est-à-dire du passager, permet de tempérer la spécificité du droit des transports et de le rapprocher du droit commun des contrats et de la responsabilité. Ainsi, une harmonisation contemporaine de la législation-passager paraît envisageable dans le sens d’un renforcement des droits. Continuer la lecture de Vers une consolidation du droit des passagers en Europe

Lobbying et groupes de pression : de l’influence “pour”, à l’influence “par” la qualité des normes

Contrairement à une mythologie politique désuète, force est de constater que la loi n’est plus le pur produit de la volonté générale exprimée par les seuls détenteurs de la puissance publique. On constate aujourd’hui qu’une grande diversité d’acteurs intervient dans le processus d’élaboration des normes. Continuer la lecture de Lobbying et groupes de pression : de l’influence “pour”, à l’influence “par” la qualité des normes

Les visages de “la puissance russe au prisme de l’émergence”

L’émergence russe présente en effet de nombreux caractères contradictoires. Ainsi, elle serait effectivement économique mais se fondant essentiellement sur ses seules richesses naturelles. Sur le plan de la régulation internationale, le commerce, les activités bancaires, l’investissement des capitaux, ses implications à l’ONU et en Europe, font de la Russie un acteur à visage variable. Continuer la lecture de Les visages de “la puissance russe au prisme de l’émergence”